PASTOURELLE
Présentation de la marque PASTOURELLE
Déposée le 8 décembre 1977 par ANCIENS ETS DELPERIER Frères GRANDS CHAIS DE LA GIRONDE ET DORDOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Bergerac), la marque française « PASTOURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PASTOURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PASTOURELLE est expirée depuis le 8 décembre 1987.
ANCIENS ETS DELPERIER Frères GRANDS CHAIS DE LA GIRONDE ET DORDOGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-031